Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU LA COURANCONNE
Numéro de dépôt :
1134899
Date de dépôt :
06/05/1980
Lieu de dépôt :
Tri. Carpentras
Présentation de la marque CHATEAU LA COURANCONNE
Déposée le 6 mai 1980 par André MEFFRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Carpentras), la marque française « CHATEAU LA COURANCONNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU LA COURANCONNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1134899.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque CHATEAU LA COURANCONNE est expirée depuis le 6 mai 1990.
André MEFFRE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-049